Jean Dussauze - JORFSearch

Jean Dussauze

De:	Jean Dussauze Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes directeur des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean Dussauze Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes directeur des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean Dussauze Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes directeur des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Dussauze (Jean, Charles) ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques des travaux maritimes ; 33 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000783843 (source JORF)

nomination

08 Juillet 2004 08/07/2004

De:	Dussauze (Jean, Charles)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000000776851 (source JORF)

nomination

04 Janvier 2003 04/01/2003

De:	Dussauze (Jean, Charles)
Objet:	pour l'année 2002 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Inscriptions nouvelles Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000000593251 (source JORF)

promotion

09 Janvier 2002 09/01/2002

De:	Dussauze (Jean, Charles) ingénieur en chef de 2e classe ; 22 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000711424 (source JORF)

nomination

03 Mai 1993 03/05/1993

De:	Dussauze (Jean, Charles)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1991-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

JORFTEXT000000719627 (source JORF)

nomination

06 Avril 1991 06/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.